Droit patrimonial

Responsable du pôle « droit patrimonial »

Madame le Professeur Sophie Gaudemet, Agrégée des facultés de droit, spécialisée en droit patrimonial de la famille

L’équipe

La recherche en droit du patrimoine est intrinsèquement liée à l’ouverture du Master de droit privé fondamental puis du Master de droit notarial. Elle n’a par ailleurs de justification qu’au regard des aspects très pratiques qui sont développés. L’activité du pôle repose essentiellement sur sa responsable, le professeur Sophie Gaudemet, spécialiste du droit patrimonial de la famille. La Chambre des Notaires des Hautes-de-Seine, partenaire du master apporte un très fort soutien à ces projets de recherche, de même que d’importants réseaux académiques et internationaux que la responsable du pôle s’attache à développer avec un fort dynamisme. Le 1er septembre 2013, un MCF a été recruté par la faculté sur support BQR dont la recherche pourra être mise au soutien de Mme Gaudemet.

Les missions scientifiques

Avec l’ouverture du Master de droit privé fondamental puis du Master de droit notarial (évalués A par l’AERES en 2009), la recherche de l’Institut s’est accentuée dans les domaines de prédilection du droit notarial : droit extrapatrimonial et patrimonial de la famille, actes courants, droit commercial en particulier.

L’Institut a ouvert ses portes à cette nouvelle recherche. Il a au demeurant permis de mettre à la disposition du plus grand nombre un fonds d’ouvrages, acquis grâce en particulier au concours de la Chambre des notaires des Hauts-de-Seine et intéressant le droit notarial dans ses dimensions de droit interne, de droit international privé et de droit comparé.

Se doter d’un tel outil documentaire, c’est favoriser l’accueil des professeurs étrangers qui, chaque année, viennent enseigner dans le diplôme. Font ainsi partie de ce réseau international Mme Pretelli, Collaboratrice scientifique à l’Institut suisse de droit comparé, ou M. Roberto Mazzola, Professeur à l’Université du Piémont oriental (v. infra, Actions du pôle « Droit du patrimoine »). C’est aussi permettre aux notaires, en particulier lorsqu’ils ont à connaître d’éléments d’extranéité, d’accéder à ces sources. C’est enfin contribuer à des échanges fructueux entre chercheurs de l’Institut, professeurs invités, professionnels et étudiants.