Droit et éthique des affaires

Responsable du pôle « droit et éthique des affaires »

Monsieur le Professeur Yann Paclot, Agrégé des facultés de droit, spécialisé en droit financier

L’équipe

La recherche en droit des affaires a progressivement été développée à l’Université Paris-Sud, à la faveur de recrutement d’enseignants-chercheurs qui se sont fortement investis dans la recherche en droit à l’Université. Le professeur Yann Paclot en est l’un des tout premiers instigateurs. Par la suite, il a su fédérer autour de lui une équipe stable et très impliquée d’enseignants-chercheurs, de post-doctorants et de doctorants dans le domaine du droit des sociétés puis de l’éthique des affaires. Ce type de recherche est très ancré dans la pratique et reste en lien direct avec les anciens étudiants des Masters 2 de droit des affaires. La recherche dans ce pôle prend la forme de travaux tant collectifs qu’individuels. De nombreux colloques ont ainsi été consacrés à cette matière. Par ailleurs, la plupart des membres de l’IDEP sont auteurs d’ouvrages en droit des affaires et beaucoup publient des articles et commentaires en ce domaine. Chaque année, trois à cinq étudiants de master 2, le plus souvent majors de leur promotion, s’engagent dans un travail de thèse consacré au droit des affaires. Leurs auteurs sont, pour beaucoup, diplômés des trois spécialités de la mention de master Droit des affaires et financier de l’Université Paris-Sud (évaluation AERES : A) ; Master 2 (indifférencié) Juriste d’affaires franco-anglais, Master 2 Droit financier, Master 2 Droit des affaires internationales. Régulièrement, et dans la mesure du contingent universitaire malheureusement limité, l’Institut accueille des professeurs invités experts dans le domaine du droit et de l’éthique des affaires, certains venant d’universités d’Europe (Queen Mary University, GB ; Tilburg University, NL) ou d’Amérique du Nord (Université de Montréal).

Les missions scientifiques

La recherche en droit des affaires est classiquement axée sur les différentes branches du droit relevant de ce domaine lié au monde de l’entreprise : droit des sociétés, droit financier, droit de la concurrence… Ces axes continuent d’innerver la recherche au sein de ce pôle, étant entendu que cette dernière n’est pas cloisonnée. En particulier, les travaux de recherche menés dans ce pôle peuvent être menés en parallèle avec des recherches en droit des contrats (Pôle « Droit des contrats ») ou en droit international.

Dans ce vaste domaine, la recherche a récemment été infléchie pour connaître des prolongements dans l’éthique des affaires. Il y a peu encore, les juristes avaient des difficultés à intégrer cette nouvelle dimension, dans la mesure où elle relève d’autre chose que du droit et de la sanction. Il fallait au préalable admettre que le droit ne se limite pas à la sanction, mais puisse intégrer ce que l’on appelle désormais la soft law, le droit souple. Les travaux sur des thèmes très novateurs tels la normativité, la juridicité, l’éthique y ont contribué.

Le thème de l’éthique en affaires est aujourd’hui devenu un véritable axe de recherche et ouvre lui-même de nouveaux domaines de recherche comme celui du développement durable (en lien avec les questions de Responsabilité sociale de l’entreprise) ou encore celui des codes d’éthique. Ces thématiques ont donné lieu aux publications les plus récentes du pôle « Droit et éthique des affaires ».

L’approche du pôle est d’adopter une double vision : vision pluri-régionale, puisque les thèmes de recherche sont traités aux niveaux interne français, européen et international, et une approche pluri-disciplinaire car ils mêlent plusieurs droits (droit comparé, droit européen, droit international, règles de droit d’origine non-étatique, éthique).