Droit des contrats

Responsable du pôle « droit des contrats »

Madame le Professeur Hélène Aubry, Agrégée des facultés de droit, spécialisée en droit européen des contrats

L’équipe

L’IDEP compte en son sein de nombreux enseignants-chercheurs spécialisés en droit des contrats et son corollaire, la responsabilité civile. Le droit général des obligations est traditionnellement le plus représenté et donc le mieux étudié. Cette expertise s’effectue au niveau tant du droit français que du droit européen, international ou encore de manière comparée. L’arrivée en septembre 2012 du Professeur Hélène Aubry à la tête de ce pôle devrait conduire à un certain infléchissement, voire approfondissement des axes de recherche menés jusqu’à présent au sein de ce pôle. Mme Aubry est en effet spécialiste du droit européen des contrats, du droit de la concurrence, du droit de la consommation et du droit de la distribution. Son expertise reconnue va permettre de mener de nouvelles recherches de manière coordonnées dans les domaines des contrats spéciaux, toujours au niveau national, européen ou international. De nouveaux recrutements au 1er septembre 2013 ont été effectués en vue de permettre de concrétiser cet objectif pendant le prochain contrat quinquennal.

Les misssions scientifiques

La recherche en droit des contrats est le fruit d’une longue tradition à l’Université Paris-Sud. Elle prend la forme de travaux tant collectifs qu’individuels. De nombreux colloques ont ainsi été consacrés à cette matière. Par ailleurs, certains membres de l’IDEP sont auteurs d’ouvrages sur le droit des contrats et beaucoup publient des articles et commentaires en ce domaine. Enfin, des thèses consacrées au droit des contrats sont régulièrement soutenues à l’Université Paris-Sud. Leurs auteurs sont, pour certains, diplômés du master 2 droit des contrats de la Faculté Jean Monnet (évaluation AERES : A).

La recherche en droit des contrats s’inscrit dans un cadre interne, européen et international.

En droit interne, le contrat est étudié aussi bien sous son aspect théorique, que comme un «instrument du marché » à travers le droit de la consommation, de la distribution et de la concurrence.

Le droit européen des contrats a retenu l’attention des chercheurs en droit privé dès que celui-ci a pris corps sous forme de textes adoptés par les autorités européennes ou proposés par la doctrine. Par exemple, en 2003, un colloque a été consacré aux « concepts contractuels français à l’heure des principes du droit européen des contrats ». Aujourd’hui, certains membres de l’IDEP travaillent toujours sur le droit européen des contrats, notamment dans le cadre de Trans-Europe-Experts (réseau d’experts en droit européen, v. infra) dont ils sont membres actifs.  

La recherche en droit international des contrats est également riche, spécialement au regard du droit matériel des contrats internationaux, et s’incarne par des échanges internationaux et l’invitation de professeurs étrangers qui prennent part aux travaux de recherche et/ou aux enseignements en la matière.