Arbitrage et contentieux

Responsable du pôle « arbitrage et contentieux »

Monsieur le Professeur Christophe Seraglini, Agrégé des facultés de droit, spécialisé en Arbitrage

L’équipe

Deux types d’enseignants-chercheurs se retrouvent dans ce même pôle : les pénalistes et les spécialistes de l’arbitrage. La conjonction n’est pas artificielle, puisque ces deux spécialités relèvent partiellement d’une même branche juridique, la procédure. Il était en revanche difficile de scinder ce pôle en deux, les effectifs de chercheurs ne justifiant pas une telle démarche. Ainsi, le professeur Christophe Seraglini, spécialiste en arbitrage, a la responsabilité de ces deux vastes domaines du droit.

Les missions scientifiques

Le pôle « arbitrage et contentieux » est articulé autour de deux axes complémentaires : « l’arbitrage » et « le contentieux », entendu comme la résolution des litiges par la justice étatique. Ces deux axes peuvent être pris et traités séparément ou dans une articulation l’un avec l’autre.

Au cœur des activités économiques, les sociétés ont traditionnellement recours pour résoudre leurs litiges, à la justice étatique. Toutefois, celle-ci n’est pas l’unique voie de résolution de leurs litiges. Au contraire, pour une grande part et particulièrement en matière internationale, le mode de résolution qu’elles tendent aujourd’hui à privilégier est l’arbitrage.

Au sein de l’Institut, le pôle « arbitrage et contentieux » intègre, au sein de son champ d’étude de ces deux mécanismes de résolution des litiges, une vision pluri-régionale, puisqu’ils sont traités aux niveaux interne français, européen et international, et une approche pluri-disciplinaire car ils mêlent plusieurs droits (droit comparé, droit européen, droit international, procédure civile, libertés fondamentales, droits étrangers, règles de droit d’origine non-étatique, etc.). Le but de cette approche est de développer l’ouverture d’esprit des chercheurs afin d’enrichir leurs réflexions scientifiques et leurs recherches.

De plus, l’autre innovation de ce pôle est de pleinement prendre en compte, au sein de sa recherche scientifique, le fait que ces deux ensembles sont des disciplines à la fois théoriques et pratiques.

Enfin, la vie de ce pôle est animée par une équipe dévouée d’enseignants-chercheurs spécialisés et de chercheurs français et étrangers dont les sujets de recherche sont variés, à la hauteur de la complexité de ces deux ensembles. Pour n’en citer que quelques uns, nous avons, par exemple, des thèses en cours de préparation ayant pour sujet:

  • Pour une action de groupe à la française – recherche comparée en droits français, américain et québécois ;
  • Faut-il réformer la procédure d’assises ?;
  • La responsabilité juridictionnelle des arbitres ;
  • Le régime des investissements étrangers dans la jurisprudence arbitrale ;
  • Les parties à l’arbitrage commercial à l’international ;
  • L’indivisibilité procédurale des procédures collectives ;
  • Représentation et assistance en justice ;
  • L’action oblique et l’action paulienne en droit français et coréen comparé ;

Ces échanges scientifiques entre les différents membres de l’IDEP se matérialisent également par l’écriture d’ouvrages, d’articles et l’organisation de manifestations scientifiques (colloques, conférences, etc.).