Armelle VERJAT >

Titres universitaires

  • Doctorat en droit privé, 2008 (  « La gestion privée des monuments historiques privés. Structures et outils juridiques et fiscaux » sous la direction de Monsieur le doyen Jérôme Fromageau).

Principaux thèmes de recherche

  • Patrimoine culturel, associations et fondations

Principales publications

  • Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l’impôt sur le revenu, L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, Paris, 2011.
  • Patrimoine immobilier – La protection au titre des monuments historiques, en collaboration avec L. Touzeau-Mouflard, Juris éditions / Éditions Dalloz, Paris, 2015.
  • « Mécénat » ; « Associations de spectacle vivant » et « Fondations abritées » in P.-H. Dutheil (dir.), Droit des associations et des fondations, Juris éditions / Éditions Dalloz, Paris, 2015.

Participations aux conférences, colloques, séminaires

  • « La fiscalité française favorise-t-elle l’accès aux collections privées ? », colloque des 16 et 17 mars 2017 : « Les collections privées », organisé par Unidroit, l’ISCHAL, l’ISP (ENS Cachan – CNRS) et le cabinet BonelliErede
  • « Le droit fiscal, paramètre de la labellisation ? », colloque des 15 et 16 décembre 2016 : « Les labels dans le domaine du patrimoine », organisé par l’Université d’Orléans
  • « La protection au titre des monuments historiques, garantie de financement ? », Journées d’étude des 7 et 8 février 2013 : « La loi du 31 décembre 1913 relative aux monuments historiques et à leurs abords : 100 ans plus tard, quelle protection pour quel patrimoine ? », organisées par l’Université d’Angers (publié dans JT n°154/2013)
  • « Financement et fiscalité du patrimoine cultuel français », colloque des 18 et 19 mars 2010 : « Patrimoine culturel/cultuel en France et en Italie : définir, protéger, gérer », organisé par l’Université Paris-Sud 11 et l’Université de Florence
  • « Mécénat en faveur des monuments historiques privés français », colloque des 19 et 20 novembre 2009 : « Le financement de la protection des monuments historiques : approche comparative », organisé par l’Université Paris-Sud 11, musée du quai Branly