Gabriele MECARELLI > Maître de conférences

Gabriele

Titres universitaires

  • Doctorat      en droit privé (Université Panthéon-Assas):  L’hypothèse d’un droit commun du      procès: Réflexions sur le rapprochement international et européen de la      procédure civile, sous la dir. de Ph. Fouchard
  • Laurea in      giurisprudenza, Université de Bologne, Italie

Prix et distinctions

  • Prix de      thèse Université Panthéon-Assas
  • Thèse      ayant bénéficié d’une subvention d’Unidroit

Principaux thèmes de recherche

  • Droit international privé
  • Droit des affaires      internationales
  • Procédure civile
  • Procédures civiles      d’exécution

Responsabilités

  • Co-reponsable      Master 2 « Droit des affaires internationales », Université      Paris-Sud

Enseignements

  • Procédure civile
  • Droit processuel
  • Contentieux international et européen des affaires
  • Modes alternatifs de règlement des conflits

Autre activité professionnelle

  • Rédacteur en chef de la revue « Droit et procédures »
  • Directeur du département juridique de la Chambre nationale des huissiers de justice
  • Directeur juridique de la Chambre européenne des huissiers de justice (www.cehj.eu)
  • Directeur des études de l’Institut sur l’évolution des professions juridiques (www.iepj.fr)
  • Secrétaire de l’Institut de droit des affaires internationales (www.mdai.fr, site en construction)
  • Membre du conseil scientifique de l’Ecole nationale de procédure (ENP)
  • Responsable scientifique des projets européens suivants (co-financés par l’Union européenne) :
    • EJE (Exécution judiciaire en Europe) – 2010-2012
    • EJS (E-justice signification) – 2011-2013
    • EJL (European judicial officers’ e-learning project)
    • Formateur à l’Ecole nationale de la Magistrature (depuis 2009) – Directeur de session (2011-2012-2013: « La reconnaissance et l’exécution des décisions en Europe »)

Principales publications (depuis 2008)

Ouvrages

  • Code des procédures civiles d’exécution, Editions juridiques et Techniques, éd. 2014 (avec N. Fricero et E. De Leiris)
  • Les travaux de l’IEPJ (Volume 1, 2010/2012), Editions juridiques et Techniques, 2013

Chapitres dans ouvrages collectifs

  • « Le défi de la confrontation de la loi aux évolutions du droit interne », in P. Crocq, Les vingt ans de la réforme des procédures civiles d’exécution : ses acquis et ses défis (actes du colloque de Paris), EJT 2011
  • « La signification et la notification transfrontières des actes judiciaires et extrajudiciaires en Europe, dix ans après », in M. Douchy Oudot- E. Guinchard, La justice européenne en marche, Dalloz 2012
  • « L’exécution des décisions de justice », in Th. Renoux, La justice en France, Documentation française, 2013
  • « La communication électronique au cœur de l’Europe », in L’huissier de justice au cœur de la communication électronique (avec L. Ferrand), actes du colloque de Biarritz, EJT, 2013

Articles et notes

Articles réguliers dans la revue Droit et procédures (chroniques, notes d’arrêts), en particulier :

  • « L’huissier de justice et l’état des lieux (Libres propos sur l’article 84 de la loi du 23 juin 2006) », 2007, p. 7
  • « Bref aperçu de la réforme des notifications internationales », Cahier Droit des procédures internationales, D&P n° 08 – Septembre 2012
  • « Demain, la signification par voie électronique », D&P n° 07 – Juillet 2012, p. 172 ;
  • « Dématérialisation des procédures judiciaires : regards sur l’arrêté du 28 août 2012 », D&P n° 09 – Octobre 2012, p. 222 (avec J.F. Bauvin et Th. Ghera)
  • Responsable avec N. Fricero du supplément « Droit des procédures internationales » (revue Droit et procédures), chroniques semestrielles (rubrique : Coopération judiciaire civile) ;
  • « Une injonction de payer euro-méditerranéenne (IPEM) : une réflexion juridique au service du développement des PME », L’observateur de Bruxelles, 2009, p. 16
  • « La signification par voie électronique : entre défi technologique et théorie du procès », Recueil Dalloz, 2012, p. 2533.
  • « La notion de consentement dans la communication électronique (à la lumière de l’avis de la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation), JCP, G, à paraître, octobre 2013

Participations aux conférences, colloques, séminaires

En France

  • Participation aux Institutes de l’Ecole nationale des procédures (Paris) : 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 (actualité législative et réglementaire en procédure civile/voies d’exécution)
  • 2009 (Paris), « Union pour la Méditerranée : La perspective d’une cour d’arbitrage euro-méditerranéenne » ;
  • 2011 (Paris), « Les vingt ans de la réforme des procédures civiles d’exécution : ses acquis et ses défis », sous la direction de Pierre Crocq
  • 2010 (Paris), participation au colloque annuel organisé par le Réseau Judiciaire européen en matière civile (Ecole nationale de la Magistrature)
  • 2012 (Paris), participation au colloque annuel organisé par le Réseau Judiciaire européen en matière civile (Conseil supérieur du notariat)
  • 2013 (Biarritz), « L’huissier de justice au cœur de la communication électronique », sous la dir. de S. Guinchard
  • 2013 (Paris), « La médiation judiciaire et conventionnelle », sous la dir. de F. Vert
  • 2013 (Créteil), « L’expulsion », sous la dir. de S. Guinchard

A l’étranger

  • Pékin (Chine), 2007, « La sécurité juridique au service du développement économique », Fondation pour le droit continental
  • Erevan (Arménie), 2008, « « Le droit au service du développement économique : la sécurité juridique des investissements en Arménie », Fondation pour le droit continental
  • Le Caire (Egypte), 2009, «  Les instruments juridiques du droit continental face à la crise économique mondiale », deuxième Convention des juristes de la Méditerranée
  • Rome (Italie), 2010, « Les PME dans l’espace euro-méditerranéen – Sécurité des investissements et des paiements », troisième Convention des Juristes de la Méditerranée ;
  • Bruxelles (Belgique), 2013, « La dématérialisation de la procédure civile en Europe », colloque de clotûre du projet E-justice signification