Sophie GAUDEMET > Responsable de pôle

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Titres universitaires

  • Agrégation des facultés de droit
  • Doctorat en droit (« La clause réputée non-écrite », sous la direction de Monsieur le Professeur Yves Lequette,  Prix de la Chambre des Avoués près la Cour d’appel de Paris, Prix Claude Berthault de l’Académie des Siences Morales et Politiques, Prix de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)), 2004

Principaux thèmes de recherche

  • Droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille
  • Droit des obligations
  • Sources du droit

Responsabilités

  • Directeur du Master 2 de droit notarial
  • Responsable du pôle « droit patrimonial » de l’IDEP

Enseignements

  • Droit de la famille
  • Droit des successions
  • Droit des sûretés
  • Actes courants

Principales publications

Auteur d’une thèse en droit des obligations et de différentes publications dans des revues, ouvrages collectifs, mélanges, encyclopédies, portant sur le droit patrimonial de la famille, le droit des obligations, des assurances ou les sources du droit.

Ouvrages

  • Coordination des Mélanges en l’honneur du Professeur Gérard Champenois, Defrénois, Lextenso-éditions, 2012, avec Frédéric Bicheron, Cyril Grimaldi et Laurent Poulet
  • Quelle association patrimoniale pour le couple ?, dir. Isabelle Dauriac, Clothilde Grare-Didier, Sophie Gaudemet, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2010

Articles

  • E-fascicule « Application de la loi et de la jurisprudence dans le temps », 2013
  • « Droit public, droit privé », avec Yves Gaudemet, Revue de droit Henri Capitant, 2013
  • « L’élaboration d’un projet de liquidation et de formation des lots à partager – Le notaire nommé au titre de l’article 255, 10° du Code civil », avec Marjorie Klaa, Defrénois 2012, p. 1130
  • « ‘‘L’intérêt de la famille’’, élément d’un ordre public familial », in Mélanges en l’honneur du Professeur Gérard Champenois, Defrénois, Lextenso-éditions, 2012, p. 287
  • « La rupture ou le vrai visage du PACS », avec Isabelle Dauriac, in Mélanges à la mémoire de Patrick Courbe, Dalloz, 2012, p. 141
  •  « Engagement unilatéral de volonté », Rép. civ. Dalloz, par Jean-Luc Aubert, 2012
  • « L’intérêt de la famille », in Les grands standards du droit civil français – Journées franco-colombiennes, Universidad Externado de Colombia, 2012, p. 261
  • « Le droit des assurances entre droit de la consommation et droit des affaires », in Congrès international de droit comparé de Washington, Rapport français, Dike, 2012
  • Article 2, Juris-Classeur Civil, Application de la loi dans le temps
    • fasc. 10 : « Introduction », 2011
    • fasc. 20 : « Le juge et l’article 2 », 2011
    • fasc. 30 : « Le législateur et l’article 2 », 2011
  • « Identifier les successeurs », in Sécuriser le règlement successoral, XXèmes rencontres Notariat-Université, JCP N 2011, 1130
  • « Aléa et responsabilité civile », in L’aléa, Journées nationales de l’Association Henri Capitant, t. XIV, Le Mans, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2011, p. 59
  • « Actualité du droit français de la filiation », in Les transformations du droit civil français – Journées franco-colombiennes, Universidad Externado de Colombia, 2010, p. 25
  • « PACS et principe participatif », in Quelle association patrimoniale pour le couple ?, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2010, dir. Isabelle Dauriac, Sophie Gaudemet et Clothilde Grare-Didier, p. 95
  • « Organisation du concubinage », Juris-Classeur Ingénierie du patrimoine, Fasc. 80, 2009
  • « Organisation du pacte civil de solidarité », Juris-Classeur Ingénierie du patrimoine, Fasc. 90, 2009
  • « Eugène Gaudemet », in Dictionnaire historique des juristes français, PUF, 2007

Notes

  • Chronique « Personnes et famille » de la Revue des contrats
  • Obs. sous Civ. 1ère, 1er décembre 2010, « La promesse unilatérale de vente à l’épreuve du divorce », RDC 2011, p. 928
  • « Révocation ou maintien de la réversion d’usufruit et des avantages matrimoniaux au divorce : la mise en ordre proposée par le Congrès des notaires », RDC 2010, p. 1363
  • Obs. sous Civ. 1ère, 30 septembre 2009, « Sort des biens et dettes omis dans la convention de divorce homologuée : entre rappel, précision et interrogation », RDC 2010, p. 165
  • Obs. sous Civ. 3ème, 4 mars 2009, « L’occasion d’un bref retour sur l’exception de nullité », RDC 2009, p. 1177
  • Obs. sous Civ. 1ère, 2 avril 2009, « Subsidiarité de l’enrichissement sans cause, où donc en est-on ? », RDC 2009, p. 1174
  • Obs. sous Civ. 1ère, 20 février 2008, « Quelle analyse juridique pour l’engagement de verser une somme d’argent à la concubine délaissée ? », RDC 2008, p. 1303
  • Obs. sous loi du 17 décembre 2007, « A la recherche des bénéficiaires des contrats d’assurance sur la vie », RDC 2008, p. 875
  • Obs. sous Ch. mixte, 22 février 2008, « Comment anticiper, dans l’un de ses effets, la loi du 17 décembre 2007 ? », RDC 2008, p. 880
  • Obs. sous Civ. 1ère, 17 octobre 2007, « Formalisme des donations et domaine de l’article 931 du Code civil », RDC 2008, p. 450
  • Note sous Civ. 1ère, 23 mars 2011, avec Antoine Gaudemet, « Apport en société et fraude aux droits du conjoint : la Cour de cassation persiste, les incertitudes demeurent », Bull. Joly Sociétés, p. 464,

Recension d’ouvrages et éditos

  • « Le notariat à l’heure des chartes de bonnes pratiques », Defrénois 2012, p. 1181
  • Des minutes qui font l’histoire – Cinq siècles d’archives notariales à Paris, RTD civ. 2012, p. 587
  • Les grandes décisions du droit des personnes et de la famille : radiographie d’une jurisprudence, dir. Annick Batteur, Defrénois, 2012, p. 664
  • De l’intérêt de la summa divisio droit public – droit privé ? dir. Baptiste Bonnet et Pascale Deumier, RTD civ. 2011, p. 822, avec Yves Gaudemet

Participations aux conférences, colloques, séminaires

En France

  • « La filiation », in La famille dans tous ses états, avec Maître Fabienne Jourdain-Thomas, École du notariat, Paris, 17 avril 2013
  • « La QPC en droit de la famille », avec Alain Bénabent, Barreau de Paris, 28 janvier 2013
  • « L’organisation patrimoniale au divorce », Barreau de Meaux, 9 mai 2012
  • « Le conjoint gratifié », avec Isabelle Dauriac, CRIDON de Paris, 9 novembre 2011
  • « Identifier les successeurs », in Sécuriser le règlement successoral, XXèmes rencontres Notariat-Université (publié)
  • « La liquidation au divorce », Rencontres franco-polonaises, Conseil supérieur du Notariat, Paris, 15 novembre 2010
  • « Aléa et responsabilité civile », in L’aléa, Journées nationales de l’Association Henri Capitant, Le Mans, avril 2010 (publié)
  • « PACS et concubinage », Université du Notariat, Aix-en-Provence, 6 juillet 2010
  • « La convention homologuée dans le divorce par consentement mutuel », Barreau de Fort-de-France, 9 décembre 2009
  • « Actualité du droit du contrat d’assurance », Barreau de Fort-de-France, 11 décembre 2009
  • « Le PACS plus performant que le mariage ? », CRIDON de Paris, 14 octobre 2009
  • « Aléa et responsabilité civile », in L’aléa, Journées nationales de l’Association Henri Capitant, Le Mans, avril 2009 (publié)
  • « La désunion des couples », Barreau de Fort-de-France, 19 et 20 mai 2008

A l’étranger

  • « La participation aux acquêts », Barcelone, novembre 2013, à venir
  • « Le divorce », in Le nouveau Code civil roumain – Vu de l’intérieur, vu de l’extérieur, Bucarest, octobre 2013, à venir
  • « Droit public, droit privé », in Les summa divisio du droit français, Journées franco-colombiennes de l’Université Externado de Bogota, Association Henri Capitant, septembre 2013
  • « Introduction » in Les adages de la tradition civiliste, Journées franco-colombiennes de l’Université Externado de Bogota, Association Henri Capitant, septembre 2012 (à paraître)
  • « L’intérêt de la famille » in Les grands standards du droit français, Journées franco-colombiennes de l’Université Externado de Bogota, Association Henri Capitant, septembre 2011 (publié)
  • « Le divorce en France aujourd’hui », cours de la filière francophone de l’Université Externado de Bogota, septembre 2011
  • « Les droits de la personnalité », cours de la filière francophone de l’Université Externado de Bogota, septembre 2010
  • « Vie privée et image », in Personnes et famille, Journées franco-colombiennes de l’Université Externado de Bogota, Association Henri Capitant, septembre 2010
  • « Actualité du droit français de la filiation », in Les transformations du droit civil français, Journées franco-colombiennes de l’Université Externado de Bogota, Association Henri Capitant, septembre 2009 (publié)
  • « La filiation », cours de la filière francophone de l’Université Externado de Bogota, septembre 2009