Xavier BOUCOBZA > Professeur

Xavier Boucobza

Titres universitaires

  • Agrégé des Facultés de droit privé et de sciences criminelles, 1997
  • Docteur en droit (« L’acquisition internationale de société », Mention très honorable avec félicitations du jury,Prix de thèse de l’Université Panthéon-Assas, Prix de thèse de l’Association Européenne de Droit Bancaire et Financier, Prix de thèse de la chancellerie Robert Dennery), 1996
  • DEA de droit privé général, Université Panthéon-Assas, 1992
  • DEA de droit international, Université Panthéon-Assas, 1991

Principaux thèmes de recherche

  • Droit des affaires
  • Droit du commerce international
  • Droit de l’arbitrage

Responsabilités

  • Directeur du Master professionnel de droit des affaires internationales, Université Paris-Sud
  • Directeur de l’Institut de Droit des Affaires Internationales
  • Membre du Comité français de droit international privé
  • Membre de la société de législation comparée

Enseignements

  • Droit des affaires
  • Droit du commerce international
  • Droit de l’arbitrage
  • Droit des contrats

Principales publications

Ouvrages

  • L’acquisition internationale de société, LGDJ, 1998. Ouvrage honoré d’une subvention du ministère de l’éducation nationale et de la recherche.

Récents articles, notes et rapports

En langue française

  • L’offre publique transfrontière, Mélanges AEDBF-France, Banque éditeur, 1997, p. 53 et suiv.
  • La clause compromissoire par référence en matière d’arbitrage commercial international, Revue de l’arbitrage, 1998, p. 495 et suiv.
  • La loi applicable à l’offre publique d’acquisition, Bulletin Joly, janv.-février 1999, p. 3 et suiv.
  • Le contrat et l’espace, in La relativité du contrat, Journées de l’Association Capitant, LGDJ, 2000, p. 97 et suiv.
  • La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Mélanges AEDBF-France, Banque éditeur, 2001, p. 45 et suiv.
  • Les clauses attributives de juridictions en droit maritime, in Le droit des transports maritimes internationaux à l’aube du XXIe siècle, éd. L’Harmattan, 2002
  • L’arbitrage en matière financière, Droit et Patrimoine, juin 2002, n°105, p. 73 et suiv.
  • La loi applicable aux groupes internationaux de sociétés, in Les sociétés dans l’espace international, Bruylant, 2003, p. 54.
  • La place de la nouvelle directive dans la réglementation applicable à la commercialisation à distance des services financiers, Banque et Droit, 2004.
  • L’espace pénal européen, in La cohérence de l’espace judiciaire européen, Dalloz, 2004.
  • Les analystes financiers, A propos de l’affaire LVMH/Morgan Stanley, LPA, n°43, 2004.
  • Le consommateur de produits financiers face à l’arbitrage international, Rev. Arb., 2005, p. 115.
  • La prise en compte des intérêts de l’Etat dans le commerce international, in Hommage à Philippe Fouchard, Rev. Arb. , 2005, p. 465.
  • Les techniques de réglementation favorisant la mobilité des sociétés, Cahiers du droit de l’entreprise, JCP E, mars-avril 2006, p.23.
  • Etranges interrogations sur le rapprochement Euronext / NYSE, La Tribune, 21 novembre 2006.
  • « Ecrits » de Philippe Fouchard, sous la direction et avec la préface de Xavier Boucobza, Emmanuel Gaillard et Charles Jarosson, Comité français d’arbitrage, 2007.
  • Rapport sur la fusion Euronext/NYSE et ses conséquences quant aux règlementations applicables, Association Paris Europlace, en collaboration avec Claude Serra, Rapport remis aux autorités le 2 janvier 2007 et mis en ligne sur le site Paris Europlace.
  • La loi Sarbanes-Oxley et le droit européen, en collaboration avec E. Cafritz et O. Genicot, Les échos, 29 août 2007, p. 9.
  • Fonds d’investissement : des minoritaires à part, La Tribune, 5 nov. 2007, p. 25.
  • Les groupes internationaux de sociétés, Introduction à l’ouvrage collectif sur les Groupes internationaux de sociétés. Nouveaux Regards, nouveaux défis, 2009.
  • La justice face à la crise, Rapport général de synthèse, Cour d’Appel de Paris, décembre 2009.
  • La preuve à l’épreuve, procès et mondialisation, rapport de synthèse, Société de législation comparée, octobre 2010
  • Le contrôle de la recevabilité de l’action en responsabilité exercée par l’associé à l’encontre du cocontractant de la société, Note sous Cass. Com., 8 février 2011, en collaboration avec Yves-Marie Serinet, Dalloz, 2011.
  • Les principes du procés équitable dans l’arbitrage international, en collaboration avec Yves-Marie Serinet, Journal de Droit International (Clunet), n°1, 2012, p. 41.
  • La méthode de promotion de la sécurité alimentaire : une application de la lex publica ?, RIDE, 2012, n°4, p.71.
  • Chronique Contrats, arbitrage et procédure (coauteur, Y.M. Serinet), in Rev. contrats 2012. 539, obs. sous Cass. soc. 30 nov. 2011, pourvois n° 11-12.905 et n° 11-12.906, publ. Bull. civ. et CA Paris, Pôle 1, chambre 1, 10 janv. 2012 (RG n° 10/17158) : « Arbitrage, charte associative et contrat de travail » ; obs. sous Cass. 1re civ. 26 oct. 2011, pourvoi n° 10-17.708, « L’extension de la clause compromissoire à un sous-traitant et le principe de l’estoppel »
  • Chronique Contrats, arbitrage et procédure (coauteur, Y.M. Serinet), in Rev. contrats 2012. 1278, obs. sous Cass. 1re civ., 12 avr. 2012, n° 11-14123, « Le principe de concentration des moyens appliqué à l’arbitrage »

En langue anglaise

  • Comentary of the Unidroit Principles of international Commercial Contracts, European Review of Contract Law, 2011,pp. 95- 103.