Patrick BARBAN > Maître de conférences

Barban Patrick_MD

Titres universitaires

  • Doctorat : « Les entreprises de marché, contribution à l’étude d’un modèle d’infrastructure de marché », sous la direction du Professeur France Drummond, Université Paris II Panthéon-Assas, 2014
  • D.E.A de droit des affaires, Université Paris II Panthéon-Assas, 2004

Principaux thèmes de recherche

  • Droit des marchés financiers
  • Droit des affaires
  • Droit de la régulation

Enseignements

  • Droit de la concurrence
  • Droit des affaires
  • Droit des marchés financiers
  • Droit des sociétés
  • Régime général de l’obligation

Prix

  • Prix de l’Université Paris II Panthéon-Assas
  • Premier prix de l’AEDBF-France
  • Prix Francis Durieux de l’Académie des sciences morales et politiques
  • Prix de l’Institut Universitaire Varenne (Droit privé des activités économiques et des coopératives financières)
  • Prix Solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris
  • Oscar 2016 du Droit des sociétés et de la bourse

Principales publications

Ouvrage :

  • Les entreprises de marché, Contribution à l’étude d’un modèle d’infrastructure de marché, Préf. F. Drummond, Av.-Propos. J.-J. Daigre, Fondation Varenne, Coll. des thèses, 2015.

Articles et notes :

  • « La portée de l’homologation judiciaire en cas de pluralité d’engagements constatés dans un même protocole transactionnel », note sous l’arrêt Cass. civ 2e, 8 janv. 2015 (Pourvoi n° 13- 27.377), D. 2015, 1034 ;
  • « Le principe de concentration au titre du dispositif MIF 2 », Revue internationale des services financiers 2015/3, pp. 47-55 ;
  • « Rapport OICV de juillet 2015 sur le financement des SMEs au travers des marchés de capitaux : état des lieux des meilleures pratiques de régulation », Revue internationale des services financiers, à paraître.
  • « Précisions relatives aux devoirs d’Euronext et au pouvoir normatif des entreprises de marché », note sous AMF sanct., SAN-2015-20, 4 déc. 2015, Sociétés Euronext Paris SA et Virtu Financial Europe Ltd, Bull. Joly Bourse, avril 2016, n° 4, p. 164 §113f4.