Maria-José AZAR-BAUD >

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Titres universitaires

  • Docteur en droit (double diplôme, cotutelle : Université Paris 1  Panthéon-Sorbonne et Université de Buenos Aires). Directeurs : M. Loïc CADIET et M. Ricardo LORENZETTI. Mention très bien et félicitations du jury. Avis favorable aux prix et publications
  • Master recherche en Droit processuel, Procès et justice, Université Paris 1  Panthéon-Sorbonne (2005-2006)
  • Master 2 en Droit de la consommation, Université de Buenos Aires. Mention très bien.
  • Master 2 en Droit de la responsabilité civile, Université de Buenos Aires. Mention très bien.
  • Droit des affaires, 3e cycle, Université de Buenos Aires
  • Licence en Droit, Université Catholique de Santiago del Estero. Cum Laude.
  • Licence en Notariat, Université Catholique de Santiago del Estero. Mention d’honneur.

Principaux thèmes de recherche

  • Procédure civile
  • Action de groupe, class actions, recours collectifs
  • Responsabilité civile
  • Droit comparé
  • Droit européen
  • Droit ibéro-américain
  • Analyse économique du droit (L&E)

Enseignements

FACULTE JEAN MONNET, depuis 2014

  • Droit commercial I : Droit de la consommation, de la distribution et moyens de paiement (Master I), Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud (depuis 2014)

IUT de Sceaux, depuis 2013

  • Stratégie internationale
  • Droit des contrats, de la vente et de la consommation, Université Paris-Sud, IUT de Sceaux, (depuis 2013)
  • Droit du travail, Université Paris-Sud, IUT de Sceaux, (depuis 2013)

ESCE (2011-2013)

  • Management juridique de l’entreprise
  • International business law (en anglais)
  • Comparative lax (en anglais)

NOVANCIA, CCI (2011-2013)

  • Droit des sociétés et des contrats

UNIVERSITE DE BUENOS AIRES (2000-2005)

  • Droit de la responsabilité civile, Université de Buenos Aires (2000-2005)
  • Droit de la consommation, Université de Buenos Aires (2000-2005)

VACATIONS dans une quinzaine d’universités argentines, chiliennes et péruviennes (entre 1999 et 2005)

Enseignante d’anglais en école primaire (1993-2000)

Autre activité professionnelle

  • Avocate au Barreau de Buenos Aires (1999-2010)

Ouvrages ou contributions à des ouvrages

Auteur

  • « Les actions collectives en droit de la consommation. Etude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé ». Nouvelle Bibliothèque de thèses, Dalloz, avril 2013 (Préface-Directeurs: M. Loïc Cadiet)

Contributions

  • « Les dommages collectifs dans la République Argentine », Mélanges lors des dix ans de la loi de Défense des Consommateurs, Ábaco, 2003, p. 225 à 256.
  • « La réparation des dommages collectifs en Argentine », in Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines», Journée nationale, Tome XIX, Savoie, Dalloz, 2015, p. 225 à 247.
  • « Réflexions autour de l’efficacité de l’action de groupe », in ARCELIN-LECUYER (dir.), Le droit de la consommation après la loi du 17 mars 2014, in Actes du colloque Effectivité et efficacité du droit de la consommation, La Rochelle, 9 et 10 octobre 2014, Presses universitaires de Rennes, p. 105 à 125.
  • « L’office du juge à l’épreuve des procès collectifs », in Actes du colloque, 40 ans du Centre du marché et du droit de la consommation, Montpellier, avril 2015, à paraître.
  • « L’action de groupe en droit de l’environnement. Quelle valeur ajoutée ? », in-P. CAMPROUX-DUFFRENE et J. SCHOENLE (dirs), « La représentation de la nature devant le juge : approches comparative et prospective », Vertigo, Hors série 22, septembre 2015, Actes du colloque du même nom 9 et 10 octobre 2014, Strasbourg.
  • « La mise en œuvre des droits des consommateurs : ce que l’action de groupe va changer », in ROUX et L. NABEC (coord.), Protection des consommateurs : les nouveaux enjeux du consumérisme, EMS, 2016, Actes du colloque, Ministère de l’économie, Bercy, 7 mars 2014.

Publications et articles dans des revues à comité de lecture

  • (In)Action de groupe : Décomplexer l’action de groupe par l’aménagement du régime de l’aide juridictionnelle, des frais et dépens, Gazette du Palais 2016, à paraître novembre 2016.
  • « La reforma del Código civil francés », La Ley, à paraître.
  • « La Directiva 104/2014 sobre las acciones consecutivas en el derecho de la competencia europeo y nacional de los EM », La Ley, à paraître.
  • « Alternative models of res judicata and collateral estoppel in class actions. A comparative law and economics approach », accepté par le Comité AEDE, Lisbonne 1er juillet 2016, à paraître à la REDC.
  • « Reglamento de actuación en procesos colectivos – O el arte de evitar e escandalo jurídico. A propósito de la acordada 12/16 », La Ley 25/4/2016.
  • « Transacciones sobre derechos colectivos indisponibles. Contradicciones de un sistema en pleno desarrollo », La Ley, 18 janvier 2016, I, AR/DOC/4463/2015
  • « L’action de groupe et la réparation des dommages de consommation : bilan d’étape et préconisations », avec Suzanne CARVAL, Recueil Dalloz 2015, p. 2136 et s.
  • « La acción de grupo « a la francesa », Revista de derecho procesal, Rubinzal Culzoni, Buenos Aires, Argentina, 2015-1, p. 619 à 643.
  • « Discriminación positiva y negativa en la Ley de Defensa del consumidor », La Ley, 2/3/2015, p. 4 et s.
  • « L’autorité de chose jugée/décidée des décisions de l’Autorité de la concurrence », Rapport de Transeurope experts, 2014-2015 ; à paraître.
  • « Les actions collectives en droit argentin », REDC, 2014-3, p. 100 et s.
  •  « Ce que l’action de groupe va changer », Revue de l’Union internationale de juristes, juillet 2014.
  • « L’action de groupe au service des consommateurs », Petites affiches, 26 juin, 2014.
  • « Les recours collectifs : quel place à l’international ? », à paraître, Revue de l’université de Dijon.
  • « L’introduction d’une action de groupe en droit de la consommation ». Gaz. Pal., 3/9/2013 », p. 16 à 25.
  • «  Le Projet d’unification des Codes civil et de commerce en Argentine », Revue de Droit International Comparé, Société de Législation comparée ; 2/2013, p. 259 à 286.
  • « L’entrée triomphale ( ?) de l’action de groupe en droit français », Point de vue, Recueil Dalloz, n°2/ 2013, 30 mai 2013, 1489, p. 1487 à 1498.
  • « Quel avenir pour les class actions en France ? », Entretien, Recueil Dalloz, 2012, n°32, p. 2160.
  • « Les droits d’incidence collective dans le Projet d’unification des Codes civil et commercial de la Nation Argentine », Revista de Derecho Privado del Ministerio de Justicia y Derechos Humanos de la Nación, année 1, n°2, p. 241 et s.
  •  « La levée des obstacles constitutionnels à l’action collective avec opt-out », Revue Juriste Internationale, Union Internationale des Avocats, Juillet 2012.
  • « Exécution de jugements collectifs, système de réparation indirecte (fluid recovery) et prescription d’actions collectives », Commentaire de la décision de la Cour d’appel (Com.) Salle C, 24/11/2011, « Asociación de defensa de derechos de usuarios y consumidores y otros c/C&A Argentina S.C.A. s/ordinario ». Revista de derecho comercial y de las obligaciones, Juillet – Août 2012, n°255, La Ley, Thompson-Reuters, p. 200 et s.
  • « La nature juridique des actions collectives en droit de la consommation », Revue Européenne de Droit de la Consommation, Larcier, 2012/1, p. 1 et s.
  • « Les recours collectifs : un outil de protection de consommateurs durant les récessions économiques », Livre des rapports des XIIIe Conférences de l’Association internationale de droit de la consommation, Brunel, Angleterre, 27 à 29 juin 2011.
  • « Les conditions de recevabilité des actions collectives », Livre des rapports du III Congrès euro-américain de protection des consommateurs, septembre 2010, p. 100 et s.
  • « Propositions de création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises », La Ley, 06/08/2010.
  • « Les actions en cessation en matière de protection des intérêts des consommateurs. A propos de la directive 2009/22/CE », Revue Européenne de Droit de la Consommation, Larcier, 2010/2.
  • « Sur la nécessité de codification des actions en cessation en matière de protection des intérêts des consommateurs », La Ley, 01/04/2010.
  • « Les droits d’incidence collective dans la jurisprudence de la Cour Suprême de Justice de la Nation », La Ley, 13 juillet 2009. Prix de la Cour Suprême de Justice de la Nation et de l’Association argentine de professeurs du droit de processuel (2008).
  • Recension du livre « Rectification, Tribunales y Medios de Comunicación, Luis-Andrés CUCARELLA GALIANA », Préface Vicente L. NAVARRO LUJAN, La Ley, Wolters Kluwer, Madrid, 2008, in Revue Internationale de Droit Comparé, avril 2009.
  • Les conditions subjectives de recevabilité de l’action en défense des intérêts collectifs des consommateurs (Mémoire Master 2, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, juillet 2006)
  • In “Consumo Respeto”, bulletin d´information de l´Union de Consommateurs d´Argentine, plus de vingt articles dans son édition électronique sur différents sujets de consommation. www.ucargentina.org.ar.
  • Différents articles d´intérêt touchant des questions de consommation, dans les journaux  nationaux Clarín, La Nación, La Razón ainsi que les revues Luna et Para Ti.
  • « La protection des consommateurs sur Internet », in Livre Hommage à l´Université majeure Nationale de San Marcos, 2004, p. 100 et s.
  • « Les clauses abusives dans les contrats de consommation », in Revue de l´Ordre des Avocats de la Capital Fédérale, août- septembre 2003.
  • « Le consentement dans les contrats sur Internet », in Institutions de Droit Privé-Commerce Électronique, R. LORENZETTI et C. SOTO COAGUILA (Dir.), Ara éd et Lima, Temis éd., Bogota, Colombie. Juillet 2003.
  • « Commentaire d´arrêt: Prélèvement dans les factures des cartes crédit », in La Ley,  11/06/2003. En collaboration avec Daniel E. Moeremans.
  • « Les vices du consentement dans les contrats de consommation sur Internet », in Revue Dos Tribunais, Brésil. Mai 2002, (revue avec jury international).
  • « Le consentement dans les contrats de consommation sur Internet », in La Ley, 19/07/01 (première partie) et La Ley, 24/07/01 (deuxième partie).
  • « L´entreprise et les droits des consommateurs », in Revue ASA RETAIL, Décembre 2001.
  • « Le contrat de leasing et la Loi de défense du consommateur », in Livre de Rapports du VII Congrès de Droit Privé pour Étudiants et Jeunes Professionnels, Rosario, Santa Fe, octobre 1999.
  • « Le consentement contractuel face à la nouvelle technologie », in Livre de rapports du VI Congrès National d´Étudiants en Droit Privé, 10, 11 et 12/09/1998.
  • « La responsabilité de l´État et le concessionnaire lors des accidents sur les routes privatisées. Inexécution du devoir de signalisation », in Revue de Responsabilité Civile et Assurances, La Ley, Année 1, Nº 3, mai-juin 1999.
  • « Exceptions d´inexécution contractuelle », in La Ley Noroeste, Revue Nº 8, Année Nº 2, Novembre 1998.
  • « Des accidents routiers par inexécution du devoir de signalisation », in Section Juridique du journal Siglo XXI,  8 et 15 septembre 1998.

Communications avec actes dans des congrès à comité scientifique et Invitations à des conférences lors des trois dernières années

  • « Les actions collectives en droit comparé », Formation de magistrats, Ecole nationale de la magistrature, décembre 2016.
  • « Action de groupe : risques et opportunités », 38e Convention de l’AMARC, Paris, 4 avril 2016
  • « L’office du juge à l’épreuve des procès collectifs », Colloque : 40 ans du Centre du marché et du droit de la consommation, Montpellier, avril 2015.
  • « Réflexions autour de l’efficacité de l’action de groupe », Colloque : Effectivité et efficacité du droit de la consommation, La Rochelle, 9 et 10 octobre 2014.
  • « La réparation des dommages collectifs en Argentine », Journées de l’Association Henri Capitant : Perspectives de modernisation du droit des obligations, Université de Savoie, Chambéry, 27 et 28 novembre 2014.
  • « Les actions collectives en droit comparé de la consommation », Cordoba Argentine, 4 et 5 septembre 2014
  • « Les procès collectifs depuis une perspective comparatiste », Université de La Plata, 28 août 2014.
  • « Les recours collectifs en droit comparé », Université de Santiago del Estero, Septembre 2014.
  • « L’action de groupe en droit de l’environnement : quelle valeur ajoutée ?, Université de Strasbourg, 26 mai 2014.
  • « Perspectives de modernisation du droit des obligations : Réparation des dommages collectifs. Rapport de droit argentin », Journées de l’Association Henri Capitant : Perspectives de modernisation du droit des obligations, Université de Savoie, Chambéry, 9 et 10 avril 2014
  • « L’action de groupe au service des consommateurs », IDEP, Centre de notaires, Paris, 27 mars 2014 et 5 juin 2014.
  • « Recours collectifs : quelle place à l’international », Université de Bourgogne, Dijon, 14 mars 2014.
  • « L’action de groupe : ce qu’elle va changer pour les consommateurs » in « Le consumérisme à l’heure des nouvelles formes de consommation : risques, enjeux et perspectives », PICRI-DGCCRF, Ministère de l’économie, 6 mars 2014.
  • « L’introduction d’une action de groupe et les XX ans du Code de la consommation », Université de Savoie, Chambéry, 29 novembre 2013.
  • International association of consumer law, « Protecting consumers in economic recessions », Brunel, Angleterre, 27-29/6/2011.
  • International association of procedural law, « Collective proceedings and class actions », Buenos Aires, Argentine, 6-9/6/2012.
  • « Le droit processuel de la consommation », Université del Salvador, Buenos Aires, Argentine, mai 2012.
  • « Actions collectives », Université de La Plata, Argentine, mai 2012.
  • Conférences nationales et ibéro-américaines du droit de la consommation, Buenos Aires, Argentine, 24-26/10/2010.
  • « Les XX ans du Code de la consommation », Université de Savoie,  novembre 2013.
  • International association of consumer law, « Protecting consumers in economic recessions », Brunel, Angleterre, 27-29/6/2011.
  • International association of procedural law, « Law collective proceedings and class actions », Buenos Aires, Argentine, 6-9/6/2012.
  • Conférences nationales et ibéro-américaines du droit de la consommation, Buenos Aires, Argentine, 24-26/10/2010.

Activités d’encadrement doctoral et autres activités de recherche et de conseil

  • Membre du Comité scientifique de l’organisation de la 4e Académie de l’IDEP qui aura lieu le 27 janveir 2017 à la Maison du Barreau de Paris
  • Membre de l’IDEP (Laboratoire Institut du droit, éthique et patrimoine, Université Paris-Sud)
  • Responsable des Ateliers de l’IDEP
  • Responsable du 1er Atelier (Contrats) de la Clinique juridique, Faculté Jean Monnet : 2014-2015
  • Membre du groupe de travail sur l’Obsolescence programmée, PICRI-CRIC (2016)
  • Participation à l’élaboration de réponses à une consultation « Projet de PICRI-Croix rouge sur la place du malade d’Alzheimer en droit français », soumis à concours.
  • Membre du groupe de recherche sur « Le consumérisme à l’heure des nouvelles formes de consommation : risques, enjeux et perspectives » PICRI-CRIC (2013-2015).
  • Membre de l’IRJS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
  • Membre de l’Institut Procès et justice (Université paris 1 Panthéon-Sorbonne)
  • Membre de TransEuropeExperts (Pôles Contrat et consommation, Justice civile, Concurrence)
  • Membre du groupe de travail sur l’Action de groupe (TEE-IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris, depuis mars 2013)
  • Membre du groupe de travail sur la Coordination de l’action privée et publique en droit de la concurrence (IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris, depuis mars 2013)
  • Membre de l’International Association of Consumer Law
  • Membre de l’International Association of Procedural Law
  • Membre du groupe de réponse à la consultation publique de la Commission européenne « Orientations de l’UE sur des systèmes intégrés de protection des enfants », TEE, Pôles Justice civile, droits fondamentaux.